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Éditeur

Éditions Albin Michel 
S.A. à directoire et conseil de surveillance au capital de 843.030 € 
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 325 020 998 
Siège social : 22 rue Huyghens, 75680 Paris Cedex 14 
Téléphone : 01 42 79 10 00 

N° de TVA intra-communautaire des EAM : FR 91 325 020 998 
 

Le Directeur de la publication est Monsieur Gilles Haéri, Président du directoire de la société Editions Albin Michel.  

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Code de conduite anticorruption

Le Groupe Albin Michel souhaite s’engager, par la publication du présent Code, dans une démarche de prévention et de détection des faits de corruption. 
Vous pouvez prendre connaissance ici du « code de conduite anticorruption » du groupe.

Index d'égalité professionnelle

Vous pouvez prendre connaissance ici de notre index d'égalité professionnelle.

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Éditions Albin Michel 
22 rue Huyghens 
75680 Paris Cedex 14 
Téléphone : 01 49 79 10 00

Hébergeur

OVH
2 rue Kellerman
59100 Roubaix
Site : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/
Téléphone : 1007

Conditions générales d’utilisation

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Gestion du site www.albin-michel.fr (ci-après le Site)

Pour la bonne gestion du Site, l’Éditeur pourra à tout moment : 
• suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au Site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ; 
• suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Responsabilité

La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.  
Le matériel de connexion au Site que l’Utilisateur utilise est sous son entière responsabilité. Ce dernier doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d'attaques virales par Internet. L’Utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.

L’Éditeur n'est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de son utilisation du Site et l’Utilisateur renonce à toute action contre lui de ce fait. 

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Propriété intellectuelle

Le Site et ses composantes (dessins, photographies, textes, vidéo, etc.) sont la propriété pleine et entière de l’Editeur. La reproduction partielle ou intégrale du Site est interdite sans son accord.
 
Toute utilisation de noms, de marques et de logos du Site est interdite sans l'autorisation de l’Editeur.
 
Les spécifications indiquées dans ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager contractuellement la responsabilité de l’Editeur. 

Base de données

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, l’Editeur est producteur et propriétaire des bases de données composant le Site.
  
En accédant au Site, l’Utilisateur reconnait que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il lui est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le Site auquel l’Utilisateur accède ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

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Comportements frauduleux

Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes mentions légales s'expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d'auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu'aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé que l’article 323-1 et suivants Code pénal sanctionnent par des peines allant jusqu'à cinq ans d'emprisonnement et 75.000 euros d'amende, notamment :  
• l'accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données,  
• la suppression, la modification ou l'ajout frauduleux de données dans ce système, 
• le fait d'entraver ce système.

Des procédures pénales pourront être engagées par l’Éditeur contre l'Utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions. 

Liens hypertextes vers des sites web tiers

Les espaces web hors du domaine de « www.albin-michel.fr » et, notamment, les espaces vers lesquels peut être dirigé l’Utilisateur au moyen de liens hypertextes (ci-après « Sites tiers ») au sein des pages du Site relèvent de la seule responsabilité des titulaires de ces Sites tiers.
L’Editeur ne peut en effet exercer aucun contrôle sur les Sites tiers ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. L’insertion de ces liens ne signifie pas que l’Editeur approuve les éléments contenus sur ces Sites tiers.
L’Editeur décline dès lors toute responsabilité notamment quant au matériel, quant aux données de toute nature contenues ou diffusées sur ces espaces web de renvoi, et quant au traitement des données personnelles auquel il y serait procédé.

Contenu des avis libraires :

L’Utilisateur qui a le statut de libraire (ci-après « le Libraire ») peut publier sur le Site son avis sur les ouvrages Albin Michel, via son compte libraire préalablement créé.
Pour rappel, le Libraire qui publie un tel avis est personnellement responsable des propos et contenus publiés dans celui-ci. Par conséquent, il sera tenu responsable de tout discours contraires à la loi, notamment en cas de propos injurieux, racistes, sexistes, discriminants, diffamatoires, violents, portant atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui, incitant à la commission de délits, etc.
L’Editeur rappelle qu’il est interdit de poster des liens hypertextes dans ces avis renvoyant à des œuvres sans le consentement de leur auteur ou ayant-droits, ce comportement pouvant en effet être qualifié de contrefaçon.
L’Editeur effectue une modération a postériori des avis publiés par les Libraires. Il se réserve donc le droit (1) de supprimer tout avis ne respectant pas les présentes Conditions générales d’utilisation, (2) d’exclure un Libraire du Site, de façon temporaire ou définitive, et (3) de prévenir l’autorité judiciaire en cas de violation flagrante de la législation française. 
Le Libraire dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Il peut donc, à tout moment, demander que ses avis soient supprimés. Les demandes concernant le droit d’accès, de modification et de rectification doivent être adressées par courrier ou courriel à l’Editeur, accompagné d’un justificatif d’identité (Plus d’information sur notre politique de protection de vos données personnelles). 
 

Charte de protection des données personnelles

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Pour la société Editions Albin Michel, la protection de votre vie privée et de vos données personnelles est un sujet important.

Le site www.albin-michel.fr (ci-après « le Site ») est susceptible de collecter certaines de vos données personnelles en tant qu’Utilisateur. La présente Charte a pour objet d’exposer les conditions dans lesquelles les données personnelles collectées sont traitées et utilisées, afin d’informer aux mieux les personnes concernées. 

La présente Charte peut être modifiée à tout moment. La version modifiée sera publiée sur le Site en lieu et place de l’ancienne version. Nous vous conseillons par conséquent de consulter régulièrement la Charte, afin que vous soyez pleinement informés de notre politique relative aux données personnelles.

 

1    IDENTITE DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

 

Editions Albin Michel
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 
immatriculée au RCS de Paris sous le n°325 020 998, 
dont le siège social est situé 22, rue Huyghens – 75014 Paris – France . 

(ci-après « l’Editeur »)

Coordonnées des chargés à la protection des données personnelles :
contact.rgpd[a]albin-michel.fr 

 

2    RESPECT DE LA LOI DU 6 JANVIER 1978 DITE " LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE " ET DU REGLEMENT (UE) 2016/679

 

L’Editeur est responsable du traitement de vos données à caractère personnel et s’engage à respecter, d’une part, la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés », et d’autre part le Règlement européen (UE) 2016/679 dit « RGPD ». 

A ce titre, avant l’entrée en application du RGPD, l’Editeur a procédé à une déclaration simplifiée n°48 auprès de la CNIL enregistrée sous le n°870666. 

 

3    BASES JURIDIQUES

 

Les traitements de vos données personnelles mis en œuvre par l’Editeur ont pour fondement :
•    les obligations légales de l’Editeur (sécurité de son Site, etc.),
•    les intérêts légitimes de l’Editeur (notamment pour l’envoi de la newsletter à destination des professionnels, etc.),
•    votre consentement (notamment pour la création de votre compte personnelle, l’envoi de la newsletters à destination des particuliers, la participation à des jeux-concours, etc.).

 

4    PRISE DE CONNAISSANCE DE LA CHARTE

 

En utilisant notre Site, vous déclarez avoir pris connaissance de la politique de l’Editeur relative au traitement et à la protection des données personnelles.

Si vous avez moins de 15 ans, vous garantissez avoir préalablement reçu l’accord de vos représentants légaux pour le traitement de vos données personnelles.  

Pour votre information, vous pouvez consulter le contenu éditorial du Site indépendamment de la création d’un compte personnel.

Vous ne pourrez pas créer votre compte personnel sur le Site si vous refusez de fournir les informations obligatoires sollicitées dans le formulaire d’inscription. 

Si vous souhaitez que nous supprimions vos données de notre base, il vous suffit de nous contacter par e-mail ou par courrier, aux adresses indiquées au point 14. Nous nous engageons à le faire dans les meilleurs délais, après contrôle de votre identité.

Par ailleurs, les newsletters qui vous seront éventuellement transmises feront toujours apparaître un lien sur lequel il vous sera possible de cliquer de façon à ne plus recevoir d’emails de notre part.

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5    METHODES DE COLLECTE

 

L’Editeur peut recueillir des informations vous concernant à différents moments :

•    Lors de la saisie de vos informations personnelles sur un formulaire d’inscription, pour la création de votre compte personnel, ou sur un formulaire de contact, pour nous contacter ;

•    Lors de l'enregistrement volontaire de votre adresse e-mail pour recevoir la newsletter du Site;

•    Lors de votre navigation sur le Site par le biais de Cookies (voir sur cette question le point 8) ;

•    Lors de votre participation à des jeux-concours, loteries et toutes opérations promotionnelles ;

•    Lors de votre participation à une enquête/étude en ligne sur nos produits.
 
Par ailleurs, si vous possédez un compte sur des sites des réseaux sociaux, que vous vous rendez sur une page www.albin-michel.fr et que vous accédez au Site via cette page sans vous être préalablement inscrit aux services proposés par le Site, l’Editeur pourra recevoir des informations vous concernant afin de faciliter la création d'un compte personnel sur le Site. En effet, en créant un compte personnel sur le Site via un site de réseau social, vous autorisez l’Editeur à collecter et utiliser toutes les informations (notamment nom d'utilisateur, nom et prénom, image de profil, etc.) que vous avez autorisé le site de réseaux social à fournir à l’Editeur.

 

6    INFORMATIONS COLLECTEES

 

Les informations pouvant être collectées sont les suivantes :
-    Adresse email*,
-    Statut (lecteur / libraire / journaliste)*,
-    Nom et prénom*,
-    Adresse postale*,
-    Numéro de téléphone,
-    Date de naissance,
-    Centres d’intérêts (en termes de littérature),
-    Nom de la librairie pour laquelle vous travaillez si vous êtes libraire*,
-    URL du site de la librairie pour laquelle vous travaillez si vous êtes libraire,
-    Les avis que vous souhaitez publier sur nos ouvrages si vous êtes libraires,

Seules les informations suivies d’un astérisque (*) sur le formulaire de collecte sont obligatoires. Les autres sont facultatives.

 

7    FINALITES

 

En fonction des situations, les finalités sont les suivantes :

•    Si vous disposez d’un compte personnel lecteur, vos données sont utilisées pour la constitution d’un fichier de membres inscrits, pour la gestion de votre compte, et pour vous permettre de suivre l’actualité de vos auteurs et de vous envoyer des informations par mails selon vos centres d’intérêts ; 

•    Si vous disposez d’un compte personnel libraire, vos données sont utilisées pour la constitution d’un fichier de membres inscrits, pour la gestion de votre compte, et pour le dépôt de commentaires sur les livres.


•    Si vous vous êtes abonné à la newsletter du Site, votre adresse e-mail est utilisée pour la constitution d’un fichier d’utilisateur inscrits à la Newsletter et l'envoi de nos mailings relatifs à l’actualité de vos auteurs et de vos centres d’intérêt ;

•    Si vous avez rempli un formulaire pour nous contacter, vos données sont utilisées pour que nous puissions répondre à vos questions/demandes ;

•    Si vous avez participé à un jeu-concours, une loterie ou toutes opérations publicitaires, vos données sont utilisées dans le cadre de votre participation à ces opérations, et notamment pour vous recontacter en cas de gain.

La technologie évoluant, l’Editeur pourrait être amené à ajouter des finalités qui ne sont pas encore prévues dans cette Charte. Nous publierons toute modification des règles de confidentialité sur cette page et, dans le cas où il s’agirait de modifications significatives, nous publierons un avertissement mis en évidence.

 

8    COOKIES

 

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs utilisés sur ce Site, vous pouvez consulter notre page explicative spécifique aux cookies.


9    DESTINATAIRES DES DONNEES

 

Les données et informations collectées sur l’Utilisateur sont destinées à certains salariés de l’Editeur dans le cadre de leurs missions professionnelles, ainsi qu’à ses éventuels sous-traitants (hébergement, prestataire d’emailing, distributeur, etc.), lesquels sont soumis au respect des mêmes règles sur la protection des données personnelles que l’Editeur. 

Aucune vente ne sera faite de ces données collectées. 

L’Editeur se réserve le droit de transférer vos données à caractère personnel dans le cas d’un changement de son contrôle ou de la cession de tout ou partie de ses actifs, notamment par acquisition ou fusion avec une autre société.

Les données personnelles collectées peuvent faire l’objet d’un transfert en dehors de l’Union Européenne, notamment via ses prestataires. Dans ce cas, l’Editeur fait ses meilleurs efforts pour s’assurer que ce transfert s’effectue en conformité avec la règlementation européenne sur la protection des données personnelles.

Vos données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances. 

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10    DUREE DE CONSERVATION

 

Les données sont conservées par l’Editeur pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Il est précisé en particulier que :

•    pour la gestion de votre compte personnel, les données sont conservées tant que votre compte est actif et pendant 3 ans après la dernière connexion au Site via votre compte personnel ;

•    pour la gestion de l’abonnement à la newsletter du Site, votre e-mail est conservé tant que vous ne manifestez pas la volonté de vous désinscrire, et pendant 3 ans à compter de la dernière visite sur le Site via les liens figurant sur les newsletters.

 

11    DROITS DE LA PERSONNE CONCERNEES

 

Conformément à la règlementation sur la protection des données personnelles, vous disposez de plusieurs droits concernant vos propres données personnelles : droit d'accès, droit de rectification, droit à l’effacement, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité, droit d’opposition, droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé (y compris le profilage) et droit de transmettre des directives post mortem.

De façon générale, vous pouvez exercer ces droits à tout moment :

•    par courrier postal à l'adresse indiquée au point 14 ;
•    par le formulaire de contact à compléter sur le Site.

Toute demande doit être obligatoirement accompagnée d’un justificatif d’identité conforme et valide, et sera traitée dans un délai maximum d’un mois suivant sa réception (ou dans un délai de deux mois si circonstance particulière).

Vous avez également la possibilité d’agir directement :

•    Si vous disposez d’un compte personnel, vous pouvez accéder à vos données, et les modifier en vous connectant à votre compte ou en allant à la rubrique « contactez-nous » ;
•    Si vous disposez d’un compte personnel, vous pouvez à tout moment supprimer votre compte personnel en vous connectant sur votre compte et en allant dans la rubrique « Mes informations ». Il suffit que vous entriez votre mot de passe et que vous cliquiez sur « Supprimer mon compte » ;
•    Si vous vous êtes abonné à la newsletter du Site, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien situé en bas de chaque e-mail que vous recevez.

Pour les personnes mineures au moment de la collecte des données personnelles, un « droit à l’oubli » plus rapide est prévu.  Il suffit de nous adresser la demande de suppression des données personnelles par courrier à l’adresse indiquée au point 14, ou par courriel à info-site@albin-michel.fr en indiquant « Demande de droit à l’oubli personne mineure » avec une copie d’un justificatif d’identité. Nous procèderons à l’effacement de l’intégralité des données personnelles concernant cette personne et cesserons de les diffuser dans les meilleurs délais.

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

 

12    SECURITE DES DONNEES

 

L’Editeur fait ses meilleurs efforts afin de préserver la confidentialité et la sécurité des données traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Cependant, l’Editeur ne maîtrise pas tous les risques d’intrusion et de piratage inhérents au fonctionnement et à l’utilisation d’internet, pour lesquels elle ne saurait être tenue responsable. 

 

13    SECURITE DES DONNEES BANCAIRES

 

L’Editeur ne collecte et ne traite aucune de vos données bancaires.

 

14    CONTACT

 
Par voie postale :
Editions Albin Michel
Service Communication digitale
22 rue Huyghens
75014 Paris

Par internet :
Site web (rubrique « Contact ») : https://www.albin-michel.fr/contact
E-mail:  info-site@albin-michel.fr 


Publié le 27/10/2017 - Mise à jour le 27/08/2021